POLITIQUE DE CONFIDENTIALITE

Version en vigueur au 01/01/2023

La présente politique de confidentialité a pour objectif d’apporter aux utilisateurs du site www.abcdent.pro une information claire sur les conditions et modalités de traitement des données personnelles qu’ils fournissent et qui sont collectées par la société L’INFORMATION DENTAIRE (Société par actions simplifiée au capital de 402.000,00 euros ; Immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris sous le numéro 502 494 388 / Siret 502 494 388 00031 ; Dont le siège social est sis 44 rue de Prony 75017 – Paris), dont l’enseigne est ABCDENT, ci-après dénommée ABCDENT exploitant le site www.abcdent.pro.

Chaque utilisateur a accès aux Conditions Générales de Vente et aux mentions légales du site.

I. Données personnelles

a. Délégué à la protection des données (Data Privacy Officer « DPO »)

Le Délégué à la protection des données ou « DPO » d’ABCDENT est garant du respect de la réglementation sur la protection des données à caractère personnel par la société.

Il s'assure de la documentation des traitements de données à caractère personnel, notamment à l'occasion des projets impactant la protection de ces données. Il identifie les risques de non-conformité à la loi Informatique et Libertés et au RGPD (Règlement Général pour la Protection des Données) et préconise les mesures adéquates à mettre en place. Il a en charge la sensibilisation des acteurs au respect des problématiques de protection des données à caractère personnel.

Enfin, il prend part à la définition des contrôles de second niveau et à l'élaboration du plan d'audit pour les aspects qui le concernent. Référent des sujets CNIL, il est également le point d'entrée en cas de contrôle réglementaire portant sur les données personnelles.

S’agissant de la gestion du site www.abcdent.pro, ABCDENT est le responsable du traitement.
ABCDENT a désigné un délégué à la protection des données personnelles Madame Barbara ARCOLIN, joignable :
- A l’adresse mail : info@information-dentaire.fr
- Par courrier postal à l’adresse suivante : Information dentaire, Délégué à la protection des données personnelles ABCDENT, 44 rue de Prony 75017 Paris.

b. Collecte des données personnelles

1- Lors de l’utilisation d’un service en ligne, les données à caractère personnel qui sont collectées sur le site www.abcdent.pro sont les suivantes :
- Le type de navigateur utilisé ;
- Les pages visitées sur www.abcdent.pro ;
- Le système d'exploitation utilisé ;
- L’adresse IP ou adresse IP raccourcie ;
- Comportement de l'utilisateur (préférences de navigation, historique des transactions;
- Comportement des clics, durée de la session, pages consultées).

Ces informations sont recueillies et utilisées sous une forme anonymisée ou pseudonymisée.

2- Lors de la création d’un compte personnel en ligne, l’utilisateur doit fournir volontairement les informations suivantes :

Nom, prénom, Société et/ou cabinet dentaire, adresse, adresse électronique, numéro de téléphone ;

Titre professionnel /Activité professionnelle ;

Informations liées aux commandes et transactions réalisées sur le site www.abcdent.pro.

3- Dans le cadre de la mise en relation d’un Utilisateur avec un Annonceur, ABCDENT collecte et conserve les données communiquées par l’internaute.

c. Finalités de la collecte et du traitement des données personnelles

Les données personnelles collectées auprès des utilisateurs ont pour objectif la mise à disposition des services du site www.abcdent.pro, leur amélioration et le maintien d'un environnement sécurisé.

Plus précisément, les utilisations visées sont les suivantes :
- Accès et utilisation du site www.abcdent.pro par l'utilisateur ;
- Gestion du fonctionnement et optimisation du site ;
- Organisation des conditions d'utilisation des Services de paiement ;
- Vérification, identification et authentification des données transmises par l'utilisateur ;
- Gestion des éventuels litiges avec les utilisateurs ;
- Communication de newsletters ;
- Gestion des candidatures.

Lors de la création du compte de l’utilisateur, ce dernier accepte expressément et volontairement les Conditions d’utilisation du site www.abcdent.pro et consent au traitement des données personnelles collectées en application des modalités décrites dans la présente Politique de confidentialité.

Conformément à la loi « Informatique et Libertés » modifiée et au Règlement Général sur la protection des données (RGPD), les traitements de données à caractère personnel effectués par ABCDENT ont fait l’objet d’une déclaration à la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL), autorité administrative indépendante française chargée de veiller à ce que l’informatique ne porte atteinte ni à l’identité humaine, ni aux droits de l’homme, ni à la vie privée, ni aux libertés individuelles ou publiques.

d. Durée de conservation des données personnelles

Abcdent permet à l’internaute de préserver facilement l’exactitude, la mise à jour et l’intégrité de ses données personnelles, conservées pendant la durée strictement nécessaire aux finalités décrites.
- Gestion des demandes formulées par les utilisateurs par l’intermédiaire de l’adresse postale ou électronique ou par le formulaire de contact : Durée requise pour la préparation de la réponse.
- Communication de newsletters : Durée de l’abonnement plus six mois
- Sécurité du site internet et de l’application mobile : Six mois ; les données seront ensuite détruites ou anonymisées.
- Litiges et réclamations : Réclamations : Cinq ans à compter de la date de parution et/ ou de communication de l’objet de la réclamation formulée ; Litiges : en cas d’action judiciaire intentée : durée équivalente à celle de la procédure jusqu’à exécution de la décision de justice devenue définitive ou exécution des obligations découlant d’un protocole transactionnel.
- Gestion des candidatures en réponse aux offres d’emploi ou de stage ou spontanées adressées à ABCDENT : Durée de deux ans à compter soit de la communication des données, soit du dernier contact avec l’utilisateur.

e. Les fondements juridiques justifiant le traitement des données personnelles

ABCDENT traite les données personnelles des utilisateurs :
Pour l’exécution du contrat passé entre l’utilisateur et ABCDENT s’agissant des abonnements souscrits, de la création d’un compte en ligne sur le site www.abcdent.pro ;
Le consentement des utilisateurs s’agissant du traçage des données de navigation (cookies) ;
L’intérêt légitime de la société ABCDENT s’agissant de la sécurisation de ses supports numériques ;

f. Diffusion des données personnelles

L’Editeur ABCDENT met en place tous moyens aptes à assurer la confidentialité et la sécurité des données personnelles des utilisateurs du site www.abcdent.pro, de manière à empêcher leur endommagement, effacement ou interception par des tiers non autorisés.
L'accès aux données personnelles est limité au personnel administratif de la société ABCDENT et aux sociétés tierces désignées par elle, qui sont soumises aux mêmes obligations.
Les données personnelles ainsi collectées pourront être transmises au personnel de la société ABCDENT ainsi qu’à tout tiers chargé de participer à la mise en place, à la réalisation ou au suivi du service.
Le personnel de la société ABCDENT ainsi que les tiers désignés par ce dernier (partenaires et/ou sous-traitants), auront accès et pourront utiliser les données personnelles collectées dans le seul but de fournir le Service proposé par la société ABCDENT.

1- Partage des données personnelles avec des tiers

Les données personnelles peuvent être partagées avec des tiers, dans les cas suivants :
- Lorsque l'utilisateur utilise les services de paiement, pour la mise en œuvre de ces services, la Plateforme est en relation avec des sociétés bancaires et financières tierces avec lesquelles elle a passé des contrats ;
- Lorsque ces informations sont publiées par l’Utilisateur lui-même ;
- Lors de la demande de la mise en relation par l’Utilisateur depuis une annonce ;

Quand la Plateforme recourt aux services de prestataires pour fournir l'assistance utilisateurs, la publicité et les services de paiement. Ces prestataires disposent d'un accès limité aux données de l'utilisateur, dans le cadre de l'exécution de ces prestations, et ont une obligation contractuelle de les utiliser en conformité avec les dispositions de la réglementation applicable en matière protection des données à caractère personnel ;
Si la loi l'exige, la Plateforme peut effectuer la transmission de données pour donner suite aux réclamations présentées contre la Plateforme et se conformer aux procédures administratives et judiciaires ;
Si la Plateforme est impliquée dans une opération de fusion, acquisition, cession d'actifs ou procédure de redressement judiciaire, elle pourra être amenée à céder ou partager tout ou partie de ses actifs, y compris les données à caractère personnel. Dans ce cas, les utilisateurs seraient informés, avant que les données à caractère personnel ne soient transférées à une tierce partie.

2-Transfert de données personnelles en dehors de l’Union européenne

Le site www.abcdent.pro met en œuvre des mesures organisationnelles, techniques et logicielles en matière de sécurité du numérique aux fins de protéger les données personnelles contre les altérations, destructions, accès et usages non autorisés.
Si le site www.abcdent.pro détecte une violation de données à caractère personnel, les utilisateurs en seront informés dans les meilleurs délais.
ABCDENT n’est pas responsable et sa responsabilité ne saurait être recherchée, du traitement des données personnelles collectées par des sites tiers accessibles via des liens visibles sur le site www.abcdent.pro.
ABCDENT n’est pas responsable du traitement des données personnelles collectées par les réseaux sociaux, via les comptes officiels de ABCDENT.
Le site ABCDENT ne peut pas garantir la sécurité de la transmission ou du stockage de toutes les informations sur internet et attire l’attention et la vigilance des utilisateurs sur l’existence des risques liés à l’usage d’internet.
Le prestataire de paiement pouvant collecter et traiter les données personnelles est : Monetico (CIC) 6, Avenue de Provence 75009 Paris.

g. Sécurité et confidentialité

Les informations personnelles sont conservées dans des réseaux sécurisés et ne sont accessibles que pour un nombre limité de personnes qui ont des droits d’accès spéciaux à ces systèmes, et sont tenues à un devoir de confidentialité concernant ces informations. De plus, toutes les informations sensibles fournies sont cryptées par le biais d’une technologie Secure Socket Layer (SSL).
Toutes les transactions effectuées par carte bancaire sont traitées via notre fournisseur de service Monetico (CIC), selon des processus conformes aux normes PCI. Les informations afférentes ne sont ni stockées, ni traitées sur nos serveurs.

Conformément à la loi n°78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ainsi que le Règlement Général sur la protection des données (RGPD) Règlement (UE) 2016/679 du 27 avril 2016, entré en application le 25 mai 2018, l’internaute dispose d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernent.

h. Mise en œuvre des droits des utilisateurs – Accès, rectifications, portabilité, suppression

L’utilisateur peut accéder à ses données depuis le site www.abcdent.pro sur la rubrique « Mes coordonnées » en cliquant sur https://www.abcdent.pro/mon_compte/profil

Dans cette rubrique, l’internaute peut effacer ses données en fermant son compte, ou demander cette suppression :
- par courrier postal à l’adresse suivante : Abcdent, Information Dentaire 44, rue de Prony 75017 – PARIS ;
- ou par courrier électronique à l’adresse : support@abcdent.pro.

L’utilisateur peut, à tout moment, demander à ne plus recevoir par courriel les newsletters envoyées par ABCDENT soit sur son espace personnel en cliquant sur ce lien soit à l’adresse électronique : support@abcdent.pro.

L’utilisateur dispose également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL) par courrier postal à l’adresse :
3 Place de Fontenoy
TSA 80715
75334 PARIS CEDEX 07

i. Évolution de la présente clause

Le site www.abcdent.pro se réserve le droit d'apporter toute modification à la présente clause relative à la protection des données à caractère personnel, à tout moment. Si une modification est apportée à la présente clause de protection des données à caractère personnel, la Plateforme s'engage à publier la nouvelle version sur son site.

À ce titre, l’utilisateur est invité à consulter régulièrement les présentes conditions, toute navigation au sein du site ou de l’espace personnel emportant acceptation de la nouvelle version.

Si l'utilisateur n'est pas d'accord avec les termes de la nouvelle rédaction de la clause de protection des données à caractère personnel, il a la possibilité de supprimer son compte.

II. Cookies

La politique applicable en matière de cookies a pour objectif d’informer les utilisateurs du site www.abcdent.pro des différentes catégories de cookies, des modalités de recueil de leur consentement et de l’usage fait par la société ABCDENT des informations de navigation enregistrées.

1- Qu’est-ce qu’un cookie ?

Un « cookie » est un fichier texte qui enregistre des informations relatives à la navigation sur le site et l’application mobile.

Les cookies permettent à un site internet :
- de collecter et de stocker des informations liées à la fréquentation du site internet et de l’application mobile par un utilisateur, et cibler les préférences de navigation ;
- de comptabiliser le nombre d’affichages des contenus publicitaires diffusés ;
- de reconnaître le terminal des utilisateurs lors de leur navigation ultérieure sur tout autre site ou service sur lequel ces annonceurs ou ces tiers émettent également des cookies et, le cas échéant, d’adapter ces sites et services tiers ou les publicités qu’ils diffusent.

2 – Les cookies que nous émettons sur notre site www.abcdent.pro

a) Quels sont les cookies déposés sur le site www.abcdent.pro ?

Lors du premier accès au site internet, il est proposé à l’utilisateur de choisir entre :
- l’acceptation de tous les cookies
- le refus de l’installation des cookies autres que techniques
- le paramétrage des cookies.

Les cookies utilisés pour le site www.abcdent.pro sont :
- Les cookies « requis » (cookies propres au site, nécessaires au bon fonctionnement du site lors de la navigation) 
- Les cookies Google, relatifs à la mesure de la fréquentation sur le site et à l’affichage de la publicité

b) Cookies « requis »

Ces cookies permettent notamment :
- De permettre aux utilisateurs d’accéder à des espaces réservés et personnels du site www.abcdent.pro, et à des contenus personnalisés, grâce à des identifiants ou des données que vous nous avez éventuellement antérieurement confiés ;
- De mémoriser des informations relatives à un formulaire rempli par l’utilisateur sur le site www.abcdent.pro (inscription ou accès à l’espace adhérents) ;
- De mettre en œuvre des mesures de sécurité, par exemple lorsqu’il est demandé à l’utilisateur de se connecter à nouveau à l’espace adhérent après un certain laps de temps.

c) Cookies « tiers »

L’émission et l’utilisation de cookies sur le site www.abcdent.pro par des tiers, sont soumises aux politiques de protection des données personnelles et de la vie privée de ces tiers.
Certaines applications informatiques émanant de tiers peuvent être incluses sur le site www.abcdent.pro, permettant de partager des contenus du site avec d’autres personnes ou de partager avec celles-ci une opinion portant sur le contenu du site.

i. Cookies de partage (Réseaux sociaux)

le site www.abcdent.pro est susceptible d’inclure des boutons applicatifs émanant de tiers, tels que les boutons « Partager », « J’aime », issus de réseaux sociaux tels que « Facebook », « Twitter », « Instagram » etc.
Le réseau social fournissant un tel bouton applicatif est susceptible d’identifier l’internaute grâce à ce moyen, même si aucune utilisation de ce bouton n’a été faite lors de la consultation du site.
Abcdent.pro ne dispose d’aucun contrôle sur le processus employé par les réseaux sociaux pour collecter des informations relatives à la navigation sur le site et associées aux données personnelles dont ils disposent.
Chaque internaute est invité à consulter les politiques de protection de la vie privée desdits réseaux sociaux afin de prendre connaissance des finalités d’utilisation, notamment publicitaires, des informations de navigation qu’ils peuvent recueillir grâce à ces boutons applicatifs.
Ces politiques de protection doivent notamment permettre aux internautes d’exercer leurs choix auprès de ces réseaux sociaux, notamment en paramétrant les comptes d’utilisation de chacun de ces réseaux.

ii. Cookies analytiques « Google »

« Google Analytics » est un outil fourni par Google Inc. (« Google ») de mesure d’audience et d’analyse de la navigation sur un site internet.
En acceptant ces cookies, l’utilisateur consent expressément au traitement de ses données nominatives par Google.
Les données collectées sont susceptibles d’être stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis.
Google se conforme aux dispositions relatives à la protection des données des « Safe Harbor Principles » (sphère de sécurité) et participe au programme « Safe Harbor » du Ministère américain du commerce. Google n’utilise ces données que dans le but d’évaluer l’utilisation du site, de compiler des rapports sur l’activité du site à destination d’Abcdent.pro.
Les données collectées et traitées portent sur : la provenance géographique de l’utilisateur , son adresse IP, la date de sa visite, la durée de sa visite, les pages consultées ainsi que l’enchaînement des pages.
Google Products concerne les cookies associés à l’outil utilisé pour diffuser de la publicité sur le site. Ces publicités ciblées et pertinentes pour nos utilisateurs, permettent à Abcdent.pro de proposer gratuitement certains contenus ou services, et de réduire le coût de ses abonnements.
Si l’utilisateur ne souhaite pas transmettre d’informations à Google, il lui revient de télécharger et d’installer ce module dans son navigateur, disponible à l’adresse suivante : http://tools.google.com/dlpage/gaoptout?hl=fr

iii. Emission de cookies via des contenus de tiers diffusés dans nos espaces publicitaires

Les contenus publicitaires (graphismes, animations, vidéos, etc) diffusés dans les espaces publicitaires sont susceptibles de contenir des cookies émis par des tiers : soit l’annonceur à l’origine du contenu publicitaire concerné, soit une société tierce à l’annonceur, qui a associé un cookie au contenu publicitaire d’un annonceur.

Le cas échéant, les cookies émis par ces tiers peuvent leur permettre, pendant la durée de validité de ces cookies :
- de comptabiliser le nombre d’affichage des contenus publicitaires diffusés via les espaces publicitaires d’abcdent.pro, d’identifier les publicités ainsi affichées, le nombre d’utilisateurs ayant cliqué sur chaque publicité, leur permettant de calculer les sommes dues de ce fait et d’établir des statistiques ;
- de reconnaître le terminal de l’utilisateur lors de sa navigation ultérieure sur tout autre site ou service sur lequel ces annonceurs ou ces tiers émettent également des cookies et, le cas échéant, d’adapter ces sites et services tiers ou les publicités qu’ils diffusent, à la navigation enregistrée sur le terminal de l’utilisateur dont ils peuvent avoir connaissance ;

d) Durée de conservation des cookies

Les cookies enregistrés sur le terminal de l’utilisateur le sont pour une durée de six (6) mois non renouvelée.

e) Liens vers des sites tiers

Des liens vers des sites tiers peuvent être contenus sur le site www.abcdent.pro (médicaux, sociaux ou liens vers d’autres sites). Ces sites tiers disposent de politiques de confidentialité séparées et indépendantes.
La société ABCDENT n’engage pas sa responsabilité quant au contenu et à l’activité de ces sites.